Une caresse, un sourire – Règlement du site internet.
Site internet : http://unecaresseunsourire.fr.
Comments
Mentions Légales
1. Informations générales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Une Caresse un Sourire l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site :
Laurie DUBOEUF, Entrepreneur Individuel (EI)
SIRET : 941 305 419 00017
Code APE : 96.09Z (Autres services personnels n.c.a)
Siège social : 81 route de Grand Jean, 69590 POMEYS
Contact : contact@unecaresseunsourire.fr
Téléphone : ☎ 06 17 89 58 65
Hébergeur du site :
IONOS 1&1
7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines
2. Activité de l’entreprise
Une Caresse un Sourire est une entreprise individuelle spécialisée dans la médiation par l’animal, proposant des interventions en structures, établissements et institutions pour favoriser le bien-être des bénéficiaires.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le site Une Caresse un Sourire et l’ensemble de son contenu (textes, images, logos, graphismes, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Laurie DUBOEUF, sauf mentions contraires. Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable de Laurie DUBOEUF.
4. Gestion des données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées à une utilisation interne pour répondre aux demandes des utilisateurs. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en effectuant votre demande par e-mail à : [Votre adresse e-mail].
5. Liens hypertextes et cookies
Le site Une Caresse un Sourire peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Laurie DUBOEUF ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son navigateur. Il peut configurer son navigateur pour les accepter ou les refuser.
6. Responsabilités
Laurie DUBOEUF s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Une Caresse un Sourire est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.
8. Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez contacter Laurie DUBOEUF par e-mail à : [Votre adresse e-mail].
Collecte et Traitement des Données Personnelles
Ces informations sont destinées uniquement à Une Caresse un Sourire et ne sont en aucun cas cédées ou revendues à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse email indiquée ci-dessus.
3. Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ces cookies ou les supprimer.
Types de cookies utilisés :
- Cookies de session : permettent d’améliorer la navigation.
- Cookies de préférence : enregistrent vos préférences.
- Cookies analytiques : permettent de mesurer l’audience du site.
Si vous laissez un commentaire sur notre site, vous pouvez choisir d’enregistrer votre nom, email et site web dans des cookies. Ces cookies expirent après un an.
4. Contenu intégré et Liens Externes
Les articles du site peuvent inclure du contenu intégré (vidéos, images, articles, etc.). Ce contenu se comporte comme si l’utilisateur visitait directement le site tiers. Ces sites peuvent collecter des données, utiliser des cookies ou embarquer des outils de suivi tiers.
Le site « Une Caresse un Sourire » ne saurait être tenu responsable des pratiques de ces sites externes.
5. Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation est interdite.
6. Responsabilité
Une Caresse un Sourire s’efforce de fournir des informations exactes mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou problèmes techniques pouvant survenir sur le site.
7. Modification des Mentions Légales
Une Caresse un Sourire se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
